Déclaration pour les droits de l’utilisateur de livre numérique – 3ième version

(Comme il s’agit explicitement d’un work-in-progress, on peut se référer aux articles ici et pour suivre les développements.)

Considérant qu’il ne s’agit pas d’un droit mais d’une revendication, il conviendrait davantage de parler d’une Déclaration POUR les droits de l’utilisateur de livre numérique en lieu et place d’une Déclaration des droits de l’utilisateur de livre numérique. Le droit d’auteur étant soumis à des refontes substantielles, en ce moment les ayants-droits se font bruyamment entendre pour protéger leurs acquis dans un cadre où les utilisateurs, les consommateurs n’en ont théoriquement pas.

Considérant que la « first sale doctrine » est américaine et ne semble pas transposable dans l’environnement numérique, notamment parce que le contexte d’origine de cet énoncé de loi en est un au sein duquel 1) la possibilité de copier le support est relativement peu accessible et que 2) le support est constitutivement exposé à la dépréciation, ce qui n’est plus reflété par les options technologiques actuelles, la mention de ce modèle pourrait être retirée.

Considérant également que les utilisateurs tendent à adopter des usages fondés sur les échanges de fichiers via des réseaux peer to peer et sur la lecture en continu, la pertinence de référer à un modèle inspiré de la « first sale doctrine » pour la revente ne semble pas nécessaire ou approprié et cette référence pourrait  être retirée.

Considérant enfin que l’objectif de cet appel était d’attirer l’attention sur le statut des utilisateurs ou plutôt sur leur absence de statut et que la discussion a, dans une large mesure,  encore une fois, été déviée du côté d’une préoccupation relative aux intérêts des éditeurs, et que, pour ne pas nuire à l’intention générale de l’initiative visant à faire entendre la voix de ces utilisateurs au sein d’un débat sur le droit d’auteur qui est souvent un paravent pour la grosse l’industrie, l’enjeu de la revente pourrait être écarté.

Encore une fois je remercie tous ceux qui sont intervenus et qui ont commentés de façon civile, constructive, inspirante (F Bon, Hubert Guillaud, René Audet, Leroy, Nicolas Ancion, B. Majour, etc.) de manière à faire avancer la réflexion et le débat. Je suis prête à passer le flambeau au sujet de ce texte: que mes collègues prennent la relève et la parole! Tiens, l’ami Olivier Charbonneau serait bon dans le rôle. Quoiqu’il en soit, il faudrait bien que les bibliothèques prennent leurs responsabilités comme institutions publiques sur ces questions.

Je vous invite, par ailleurs, à jeter un coup d’oeil à la centaine de commentaires sur le blogue de Sara Houghton-Lan, d’où provient la mouture originale de cette proposition, et dont la teneur, culture oblige on dirait, diffère significativement des conversations focusant sur l’aspect de la revente qu’on a pu observer ici. Les disputeurs chez l’hôte Librarian in Black s’indignent davantage à propos des technologies DRM, des formats propriétaire et du gadgétisme des dispositifs de lecture qui nous asservissent.

Voici, à la fin, la nouvelle version résultant de ces considérations :

La déclaration pour les droits de l’utilisateur de livre numérique (3ième version)

La déclaration des pour les droits de l’utilisateur de livre numérique est un énoncé des libertés  fondamentales qui devraient être reconnues pour tous les utilisateurs de livres numériques.

Tous les utilisateurs devraient avoir les droits suivants :

  • le droit d’utiliser les livres numériques suivant les conditions qui en favorisent l’accès et avant celles qui sont associées à des contraintes propriétaires;
  • le droit d’accéder aux livres numériques sur n’importe laquelle plate-forme technologique, indépendamment de l’appareil et du logiciel que l’utilisateur choisit;
  • le droit d’annoter, de citer des passages, de partager le contenu des livres numériques dans l’esprit d’un usage équitable et du droit d’auteur;
  • le droit  de permettre au propriétaire du livre numérique de conserver, d’archiver, de partager un livre numérique sans être soumis aux conditions de licence d’utilisateur final qui établissent essentiellement des obligations autour de l’accès, et non des droits; même de revendre un livre numérique acquis (dans l’esprit de la doctrine de la première vente) sans quoi il demeurerait soumis aux conditions de licence d’utilisateur final qui établissent essentiellement des obligations, et non des droits;

Je crois en la libre circulation des informations et des idées.

Je crois que les auteurs, les écrivains et les éditeurs peuvent prospérer lorsque leurs oeuvres sont immédiatement accessibles à travers l’éventail le plus large possible de médias. Je crois que les auteurs, les écrivains et les éditeurs peuvent s’épanouir et profiter avantageusement du fait d’accorder aux lecteurs le maximum de liberté pour accéder, annoter, et partager les contenus avec les autres lecteurs; ce faisant, ils aident ces contenus à trouver de nouveaux publics et de nouveaux marchés. Je crois que les fournisseurs de livres numériques devraient apprécier les droits associés à un modèle qui soit dans l’esprit de la doctrine de la première vente permette la conservation, l’archivage, le partage parce que les livres numériques constituent une pierre angulaire de la culture favorisant le développement de la littéracie, de l’éducation et de l’accès à l’information.

Les DRM (Digital Rights Management), à la façon d’un tarif, agissent comme un mécanisme qui fait obstacle à la circulation libre et gratuite des idées, de la littérature et de l’information. De même, les accords actuels concernant les licences font obstacle à la libre circulation des idées, de la littérature et de l’information.  Ainsi, les accords actuels concernant les licences signifient que les lecteurs ne possèdent jamais le contrôle final sur leur propre matériel de lecture. Ces dispositions ne constituent pas des conditions acceptables pour les livres numériques.

Je suis un lecteur. En tant que consommateur je suis en droit d’être traité avec respect, et non comme un criminel potentiel. En tant que consommateur, je suis en droit de prendre mes propres décisions concernant les livres numériques que j’achète ou j’emprunte.

Je suis préoccupé par le futur de l’accès à la littérature et à l’information dans le contexte des livres numériques. Je demande aux lecteurs, aux éditeurs, aux développeurs et aux fabricants de supports de lecture d’appuyer les ces revendications pour les droits de l’utilisateur de livre  numérique.

Ces droits sont les vôtres. Prenez position. Faites circuler. Copiez ce billet en entier. Ajoutez vos commentaires, réutilisez-le, et distribuez-le autour de vous. Bloguez-le. Tweetez-le (#ebookrights ou avec le mot-clic #libredelire), partagez-le via Facebook, via le courriel, les téléphones.

*Cette déclaration peut être prononcée au féminin selon le contexte.

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25 thoughts

  1. Merci de faire avancer le débat encore un fois. Et surtout de mettre en lumière un dossier sur lequel les bibliothèque et bibliothécaires devront plancher… En fait c’est un débat de société qui doit être mis en place. Veut-on un système préservant un accès a l’information, rétribuant le travail de création et valorisant la médiation d’acteurs culturels…

    Je souligne au passage le travail de François Bon avec Tiers livre : une offre exceptionnelle. Et pour que ce ne soit pas un commentaire gratuit, toutes les bibliothèques devraient s’y abonner pour manifester cette pertinence en $.

  2. Bravo ! Cette 3e version me semble présenter des revendications de lecteurs qui sont si justes et souhaitables que les auteurs et éditeurs devraient les faire leurs également s’ils sont animés par la bonne foi et le bon sens 🙂
    Je vous remercie d’avoir pris le temps de lire, de réfléchir et de réécrire suite aux commentaires. Ce débat est, du coup, particulièrement constructif.

  3. on sent de l’amertume dans ton intro, et du coup ça me fiche le cafard d’avoir mis le débat sur ce qui est un détail par rapport aux autres items, tu as raison de le redire

    vrai que personnellement ça ne m’intéresse pas de parler DRM, je n’en utilise pas pour publie.net, et si les autres ont envie de se suicider commercialement parlant c’est leur affaire

    mais je me demande s’il n’y a pas un autre étage, dans ce reproche latent que tu nous fais de ne pas nous impliquer assez dans cette déclaration, qui me rappelle à distance les « droits imprescriptibles du lecteur », il y a un bon paquet d’années, par Daniel Pennac (dont son « droit de ne pas finir un livre ») – c’est en rejoignant ton intro de l’analyse de René :

    « Néanmoins, une réelle prise en charge large par le public de cette culture dite numérique tarde à se faire sentir. Il y a toute une courbe d’apprivoisement avant que ça s’insère « naturellement » dans la culture au sens général. Si l’idée du livre numérique fait tranquillement son chemin, son adoption, elle, reste relativement restreinte à certaines niches (dont le secteur académique). Il y a du chemin à faire de ce côté. »

    Ce texte nous vient des US, donc un système où, d’Amazon à Barnes/Noble, on est à peu près dans le même principe de distribution numérique homothétique au livre imprimé. En tout cas un système vertical auteur -> édtieur -> lecteur, et la « critique » (ou la prescription des bibliothèques et librairies) régule.

    Or, dans le très embryonnaire petit monde de la lecture numérique, l’impression que ce qui naît le fait autrement : les auteurs sont lecteurs, les lecteurs bloguent et publient – c’est un écosystème différent, où la vie principale serait l’étage web, et la construction du livre numérique une sorte de dépôt plus dense (le nombre d’heures qu’on met dans un epub dès qu’il y a interactivité, son ou vidéo, et la part de plus en plus collective de l’editing, correction, préparation éditoriale).

    Dans ce qui tend à émerger ainsi, où les lecteurs/auteurs sont aussi prescripteurs – en tout cas pour notre petite bulle publie.net – le « lecteur » n’est pas en bout de chaîne avec des droits à faire valoir contre les autres acteurs de la chaîne. Je dirais qu’on appelle ensemble vers le dehors: appel à la propagation de la lecture de tel texte, constitution d’une communauté d’écriture en mouvement autour d’un texte (et là je pourrais multiplier les exemples, la 3ème « saison » des 807 autour de l’Autofictif de Chevillard notamment).

    Et cette relation plus complexe m’importe d’autant que l’autre échelon, celui de la régulation, s’est sabordé : la critique reste focalisée sur les us les plus consensuels, ou la reproduction dominante, prix littéraires ou peoplisation ringarde.

    Me gêne donc dans ce texte qu’il garde à l’identique le statut du lecteur en tant que consommateur de texte, même dans une idée légitimement renouvelée et réactivée de cette consommation.

    On le voit plus facilement dans ce que le web volatilise d’un statut fétichisé (expression est de Roger Chartier, qui voit ça poindre au XIXe) de l’écrivain, notion elle-même récente (XVIIe, voir Viala). L’écrivain web n’a plus droit à la constitution symbolique de son rôle, liquidée de toute façon par la société, mais maintenue en respiration artificielle par les routines littéraires, salons par exemple.

    Ce déplacement est ce qui engendre en ce moment les tentatives d’écriture les plus intéressantes, non pas d’ailleurs dans des modèles d’écriture « collective », mais dans d’autres façons de relier des écritures individuées et singulières (« Convoi des glossolalies » comme bon exemple).

    Et dans cette révision, encore une autre zone d’obscurité à ce que les « formes » mêmes de l’écrit changent de statut : la domination du « roman » est né d’une circonstance historique très particulière. Aucun indice pour nous dire où sont les ruptures naissantes, l’université les examine toujours depuis leur sacre, et pas d’autre moyen que de partager ici et maintenant ces lectures qui s’inventent, même embryonnaires, même si fragiles, mais qui déplacent leurs propres lignes.

    Merci d’accepter cette réflexion à voix haute, Marie, aucune prétention ni critique, juste pour explorer ensemble, à tâtons, ces parois nouvelles…

  4. ben petite voix : je m’y retrouve, moi, dans la notion de lecteur, simplement lecteur, ou lectrice, et je m’entête à croire que nous ne sommes pas tout à fait illégitimes – même si, bien entendu, égoïstement ou peut-être pas, le sort et le point de vue des auteurs, et éditeurs, des bibliothèques éventuellement aussi etc… nous importe.
    Et comme lectrice la revente ne m’intéresse pas, en cas de panade je chercherais quelque chose de plus facilement négociable, mais le prêt oui, et surtout la possibilité de faire passer le fichier d’un instrument de lecture à l’autre, de le garder en réserve.. et les trop nombreux (en dehors, merci, de Publie.net et de quelques autres) DRM me stoppent – en ce cas je préfère la version papier.

  5. Bonjour Marie,

    Juste une petite remarque pour répondre à F Bon.
    Sans doute la littérature change sous le web et les interactions entre les auteurs et/ou écrivants et entre les textes ou encore croisées sont beaucoup plus nombreuses et immédiates, inventant de nouvelles formes. Pour autant cela ne concerne qu’une minorité de personnes, minorité plus large, plus réflexive et donc, pour le moment, moins sacralisée, mais toute petite minorité face à l’océan des lecteurs qui n’interviennent pas dans l’écriture, quelle qu’en soit la raison.
    Donc, je pense qu’une charte du droit du lecteur a toute sa place et qu’il est pertinent qu’elle soit soutenue par les bibliothécaires. Aux US la notion de fair use a fait contrepoids au copyright, même si aujourd’hui elle est dévoyée. En France, le droit des lecteurs ne relevait et ne relève toujours que d’exceptions au droit d’auteur. Ce n’est pas ce qu’on appelle un droit très positif..
    Et pourtant la lecture est une activité à haute valeur ajoutée.
    La question du prêt et donc des drm est fondamentale. Pour la revente, je pense qu’il s’agit simplement d’un malentendu. On n’achète pas la même chose sur le web, un service et non un bien. Pourquoi, par exemple, ne pas imaginer que l’on puisse revendre son abonnement sur Publie.net limité dans le temps, si on n’en a plus l’usage ? Je blasphème ?

  6. Bonjour Marie,

    Après lecture des derniers textes sur le sujet, chez eBouquin, Bibliobsession et Aldus, notamment — qui font tous directement ou indirectement référence à ton texte — c’est ici que je choisi de réagir brièvement sur la question des DRM en bibliothèque.

    Tu sais que je ne suis pas un partisan des DRM — je milite ardemment, à ma façon, contre les DRM, tout en reconnaissant qu’ils puissent parfois, être utiles/nécessaires/pertinents.

    Je m’étonne toutefois de la tournure des échanges en rapport avec les DRM en bibliothèque. Est-ce qu’on reconnaît que la « logique de prêt » implique une forme de contrôle du nombre de copies en circulation?

    Bien sûr il y a plus d’une façon d’assurer ce contrôle: diffusion uniquement « en streaming » avec contrôle à l’entrée (sans que des copies de l’oeuvre ne soient faites pour chaque usager) *OU* gestion de la chronodégradabilité des fichiers quand on souhaite en faire circuler des copies (permettre le téléchargement des fichiers par les usagers).

    Il me semble réaliste et légitime que des bibliothèques puissent choisir de ne donner accès qu’à des livres « en streaming », pour éviter les DRM et le soutien technique qui va avec…

    …mais je ne comprends / comprendrais pas un discours qui revendiquerait de pouvoir prêter tous les livres, en permettant leur téléchargement, sans aucune contrainte / DRM / chronodégradabilité. — ce serait faire abstraction de l’intérêt des auteurs, notamment, à défaut de vouloir éviter de celui des éditeurs et des libraires (qui font, tous deux, partie d’un écosystème éditorial dont font aussi partie les bibliothèques et où tous les acteurs sont plus interdépendants qu’on a tendance à le croire).

    Pour ces raisons, je trouverais plus efficace / censé que la campagne « bibliothécaires contre les DRM » prenne la forme d’une mobilisation en faveur de l’accès aux livres « en streaming » accompagné de démarche auprès des éditeurs en faveur de cette approche technique/commerciale (et là-dessus, tu as raisons: vivement que les bibliothécaires assument leur leadership!) plutôt que d’une simple cabale « contre les DRM » et leurs indéniables irritants, sans égard à toutes autres considérations.

  7. Très sensible au commentaire de Clément Laberge (ci-dessus), j’ajouterais surtout que la question de la nature et du montant des droits n’est absolument pas abordée. Dans cette nouvelle chaîne, il va bien falloir parler de ça et dire quels sont les paramètres qui permettent à une bibliothèque de bénéficier d’un accès au liv_num (streaming en priorité). On entre là dans une relation de confiance, qui doit être déléguée à un tiers (qu’on peut appeler tiers de confiance). Cette relation n’est aucun cas exorbitante du droit, bien évidemment, elle dit sur quelle(s) base(s) s’appuyer pour assurer la juste rémunération de l’accès en usage collectif.
    Mais elle permet ce que les DRM empêchent : un accès large et ouvert aux œuvres (lequel n’est pas encore réel aujourd’hui en France).
    Ayant dit cela, il reste à construire les autres étages de la chose : le texte seul ne peut nous satisfaire. Son appareil critique (au sens très large du terme), ses enrichissements sont bien du ressort du bibliothécaire, non ?
    On pourrait évoquer d’autres services autour du liv_num, mais peut-être pas le lieu ici. Je suis certain qu’on va en reparler sans tarder

  8. Merci à Pierre, François, Jean-Michel, Nicolas, Clément, Brigetoun et Mercure.

    Les droits du lecteur à l’égard de l’œuvre demeurent inaliénables et la Déclaration de Pennac vaut quelque soit le support, numérique ou pas, car l’œuvre littéraire et le livre sont deux et distincts. Néanmoins, on aimerait arriver à ce contexte idéal où les droits du lecteur de l’œuvre et les droits du lecteur du livre trouveraient à se confondre dans le même espace de liberté.

    Ainsi, la Déclaration qui nous préoccupe aujourd’hui concerne les droits du lecteur de livres numériques et portent sur le support et l’accès qui le caractérise, ce qu’on peut en faire, si on peut le partager en vue de partager l’œuvre qui est dépendante de cette manifestation-là, le livre.

    Sur ce point, probablement qu’il nous faut arriver à un équilibre entre les intérêts de chacun, entre le modèle de la protection et le modèle de la liberté/partage sur le terrain du livre.

    En cette période de bouleversement, notamment du droit d’auteur, les acteurs du monde du livre font tour à tour valoir leurs prérogatives et cherchent à se positionner. Or, les bibliothécaires ont à le faire aussi dans la perspective qui est la leur, c’est-à-dire en tant que représentants de la sphère publique.

    Dans la foulée de Jean-Michel, je rappellerai que les droits des utilisateurs sont récents et conçus comme exception (Art. 29 à 29.2 de la Loi sur le droit d’auteur/Fair dealing et la CCH qui introduit la notion de droit des utilisateurs). La défense de l’intérêt des utilisateurs est un des domaines d’intervention des bibliothèques, un domaine d’autant plus significatif que ces droits sont très récents, proportionnellement insignifiants par rapport aux autres, mal inscrits encore dans nos habitudes culturelles. C’est dans ce contexte qu’il est nécessaire de revendiquer, dans l’angle publique, le plus d’accès ou le moins d’obstacle possibles avec une position forte.

    Ainsi, ils nous importent de défendre une pluralité de modèles et plus particulièrement des modèles alternatifs qui favorisent l’accès comme on en trouve du côté des éditeurs tels que Publie.net, ou du projet récent d’Internet Archive, ou via le streaming… Ils importent aussi d’encourager les éditeurs et les auteurs à diffuser les œuvres sur un éventail de plates-formes le plus large possible et même de tenter de les convaincre de leur intérêt/responsabilité à le faire.

    Bien sûr que l’on peut s’inquiéter de la rémunération des auteurs et il faut y penser, inventer de nouveaux dispositifs, des sources de revenus différentes comme ils s’en inventent de plus en plus du côté de la musique, car on se leurre en croyant que l’on pourra contrôler le partage/piratage (il y a un mot-valise à faire ici) des livres.

    Mais quoiqu’il en soit envisageons toujours ces questions sous le mode de la collaboration et essayons de penser « outside the box ». 🙂

    À la fin, je remercie aussi Vincent Gautrais et son étudiant, Gilles de St-Exupéry qui ont eu l’amabilité de partager quelques idées et opinions avec moi au sujet de ce texte.

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